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Retour * Taux de participation aux bénéfices nets de frais de gestion, hors CSG, CRDS et prélèvements sociaux, appliqué prorata temporis, sur les versements effectués sur le fonds en euros Eurossima jusqu’au 30 septembre 2009, et distribué le 31 décembre 2009, sous réserve de la présence desdites sommes sur le fonds en euros Eurossima à cette date. A défaut seul le taux minimum garanti tel que défini par la Note d’Information valant Conditions Générales du contrat e-novline sera appliqué.
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